La situation des ports de pêche - Agriculture.gouv
22 sept. 2011 ... Ce schéma sectoriel de gestion des équipements aéroportuaires et portuaires ....
la région repose sur la pérennité des ports de pêche et des ..... bon
fonctionnement du port (dont la police portuaire au sens du livre iii du Code.
Un extrait du document