Les marchés à bons de commande

5 févr. 2015 ... 4 Voir la fiche explicative de la Commission européenne sur les .... d'avenant régulièrement intervenu pour en augmenter le montant10, un .... concurrence17 ainsi que dans le rapport de présentation demandé à l'article 79 du CMP. ... installations ou systèmes livrés, ainsi que des difficultés techniques.


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