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Mini Guide AT2 - Socialement Responsable
MINI
GUIDE
... Selon l'article 1 du Code des
marchés
publics (CMP), le
marché
public constitue « un ... environnementales ou plus largement éco
responsables
. .... http://www.ville-emploi.asso.fr/wp-content/uploads/docs/GClauses2010.
pdf
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MINI GUIDE ... Selon l'article 1 du Code des marchés publics (CMP), le marché
public constitue « un ... environnementales ou plus largement éco responsables.
.... http://www.ville-emploi.asso.fr/wp-content/uploads/docs/GClauses2010.pdf. 
