Titre II : Ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluviales.
Arrêté du 17 septembre 2003. En collaboration avec le ministère de l´Économie,
des ...... l´entrepreneur est responsable de la signalisation de son chantier et de
sa maintenance. L´instruction ministérielle sur la signalisation routière livre I, 8 e. 
