plan général d'aménagement de la commune de ... - Ville de Papeete
de l'environnement, suivant les dispositions du livre IV du code de l'
aménagement. ..... pas aux minimas prescrits pour la zone, sous réserve d'une
analyse justificative et de mesures de compensation. ..... Lorsque deux façades
successives d'une même construction se trouvent sur un terrain en pente, le
niveau haut de la.
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