Cahier des Charges. - Domaine Petite France
Cahier des Charges. Commune du François, lotissement de Petite France :
cahier des charges ... Le présent cahier des charges a pour objet de fixer les
règles et servitudes de .... jonctions de tuyaux des descentes des eaux pluviales
avec les ..... Les soutènements, les murs de clôture et toutes les annexes
construites ...
Un extrait du document