1 janv. 2015 ... Le présent cahier des charges comprend 17 pages numérotées de 1 à 17, et en
annexe : ... engorgement des chêneaux et descentes d'eaux pluviales, rupture de
... pas encore réceptionné ainsi que les clôtures, murs de soutènement, ... d'
indemnité exprimée pour tous sinistres et par exercice (période. 
