Journal officiel du lundi 16 mai 1994 - Archives de l'Assemblée ...
16 mai 1994 ... N°' 12015 Mme Muguette Jacquaint ; 12036 Patrick Balkany ;. 12040 Mme ......
posé par la suppression du droit de pêche au carrelet . A ce jour, il semblerait .....
à M. le ministre du budget que, selon le récent Livre blanc sur la défense, « la ......
Jeunes - titulaires d'un BTS - perspectives, 10286 (p. 2510).
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