17 juil. 2012 ... Marché public MAO 2012 07 : Fournitures de bureau, .... 2° - le présent Cahier
des Clauses Administratives Techniques ... utilisant par exemple des matériaux
recyclables ou non polluants ou du .... la qualité des produits livrés. ... Les prix
sont réputés comprendre toute charge fiscale, parafiscale et autre. 
