Cahier des charges pour travaux privés ? Clauses administratives. .....
CHANTIER OU LES TRAVAUX SONT EXECUTES PAR UN SEUL
ENTREPRENEUR....................11. 5.3. ...... Marché à remboursement (marché à
livre ouvert) ... La même règle est applicable aux dessins et modèles nécessaires
à la mise en oeuvre. 
