NOTE DE SERVICE DGER/SDPOFE/N2013-2116 Date: 10 ...

31 déc. 2013 ... 75700 PARIS 07 SP .... épreuves terminales HCCF. *Modalité prof. (bac pro). * Scolarisé ... Soit une attestation de cotisation à la Sécurité sociale ou à la .... session : 2014 .... Les candidats en formation dans un établissement public ou privé sous contrat .... définie au livre III de la sixième partie du code du.


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