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Économies des droits d'auteur I. Le livre
Pourtant, l'économie du droit d'auteur dans le livre s'est renouvelée et
transformée : autour de la rémuné- ration proportionnelle aux ventes des auteurs,
s'ajou-.

Économies des droits d'auteur I. Le livre - Ministère de la culture
Pourtant, l'économie du droit d'auteur dans le livre s'est renouvelée et
transformée : autour de la rémuné- ration proportionnelle aux ventes des auteurs,
s'ajou-.

Droits d'auteur et livre numérique
Partie preliminaire: La qualification juridique du livre numérique. Section I: La ...
Partie I: Le respect des droits d'auteur par l'éditeur du livre numérique. Section I:
...

Journée mondiale du livre et du droit d'auteur
l'opinion publique l'importance du livre et du droit d'auteur. En choisissant le 23
avril pour célébrer cette Journée, l'UNESCO rendait d'une part hommage à la ...

L'ABC du droit d'auteur - Unesco
Qui est titulaire du droit d'auteur sur les ?uvres anonymes ou pseudonymes ? 26
...... quand deux auteurs unissent leurs efforts pour écrire ensemble un livre.

Code de droit économique - Livre XI
1 janv. 2015 ... Code de droit économique. Livre XI .... De la transparence du droit d'auteur et
des droits ... Du droit exclusif sur une topographie d'un produit.

Code de droit économique, Livre VI « Pratiques du marché et
1 oct. 2014 ... LIVRE VI. ? Pratiques du marché et protection du con- sommateur. (inséré par la
Loi du 21 décembre 2013, entrée en vigueur fixée le 31 mai ...

Modèle de contrat d'édition
s'applique au livre numérique lorsqu'il est une ?uvre de l'esprit créée par un ou
... 2 - L'Auteur cède à titre exclusif à l'éditeur les droits de reproduction et de ...

LIVRE 1er - LE DROIT D'AUTEUR
LIVRE 1er - LE DROIT D'AUTEUR. TITRE 1er - Objet du Droit d'auteur.
CHAPITRE I - Nature du droit d'auteur. Article L. 111-1. L'auteur d'une ?uvre de l'
esprit ...

Livre Blanc des simplifications du droit - Notaires de France
vraiment le droit ? Pour accompagner ce mouvement général de simplification, le
Conseil supérieur du notariat ap- porte, par ce Livre Blanc, son expertise.

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