POUR UN UN - Académie de Lyon

Code de l'éducation, Partie réglementaire, Livre VI, Titre IV, Chapitre Ill, ... Affaire suivie par = Arrêté du 5 avril 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du ... BP 64571 l'application des présentes dispositions. ... Rappel : la note de l'U42 du BTS Tourisme correspond à la moyenne arithmétique des notes  ...


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