Projet de micro-centrale hydroélectrique sur le ... - Hautes-Alpes

Pôle évaluation environnementale des projets Service eau environnement forêts ... Dossier de demande d'autorisation au titre du livre V du code de l'énergie, ..... L'étude d'impact prévoit un dispositif de suivi pertinent et en décrit les modalités ...


Un extrait du document