05 - Inpi
12 déc. 2008 ... (Code de la propriété intellectuelle, Livre VI). N ...... 21 a2.916.944 ? b(A1) ? d[07
04145]. ? e 11 juin. 2007. ? jA 45 D 1/06 (2006.01), ..... corriger la position du
guide de forage (3) par le rempla- ...... m L'invention se rapporte à un cache (9)
pour rail de ... siège motorisé de véhicule automobile à mouvement.
Un extrait du document