CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES CTB-BDI/813 DU 7/1/2016 - BTC
7 janv. 2016 ... 1.3.2 Publicité (Articles 29 à 41 AR 15.07.2011) . ...... 1.1 Généralités ... Pour le
présent marché public, la CTB est valablement représentée par Olivier .... L'
adjudicataire du marché s'engage à fournir au pouvoir ...... d'eau se trouve à 5 cm
ou plus en dessous de l'orifice de sortie. ..... toute rupture ultérieure.
Un extrait du document