CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES CTB-BDI/813 DU 7/1/2016 - BTC

7 janv. 2016 ... 1.3.2 Publicité (Articles 29 à 41 AR 15.07.2011) . ...... 1.1 Généralités ... Pour le présent marché public, la CTB est valablement représentée par Olivier .... L' adjudicataire du marché s'engage à fournir au pouvoir ...... d'eau se trouve à 5 cm ou plus en dessous de l'orifice de sortie. ..... toute rupture ultérieure.


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