Livre 3 : Document d'Orientation et d'Objectifs - Scot Valenciennois
Livre 3. DOO. SCoT du Valenciennois. Livre 3 : Document d'Orientation et d'
Objectifs ..... le cas où l'impact est limité, le document d'urbanisme doit présenter
des mesures compensatoires qualitatives et ... Quarouble. ? Quiévrechain. ?
Raismes.
Un extrait du document