LIVRE de la FÉDÉRATION - Echiquier Poitevin
4.2.2. Tournois Homologués. 4.3.1. DIFFE. 4.4.1. DAFFE 1er degré. 4.5.1. ...... La
licence A confère à son titulaire tous les droits et devoirs attachés au
fonctionnement ... semestre de la saison sportive ; si elle a lieu au second
semestre (soit d'avril à août), les ...... sera interdit de jouer en Top 12 et en N1 la
saison suivante.
Un extrait du document