Les digues de protection contre les inondations - Mémento du maire ...
37. , Le maire. 38. , Le Comité technique permanent des barrages et des
ouvrages hydrauliques ..... Les obligations de conception de plans d'alerte et d'
évacuation ont été ren- ..... Une autre solution est d'essayer de faire gérer les
digues par une structure ...... hydrauliques nationaux relevant du livre 2 du Code
de l'environ-.
Un extrait du document