Evaluation Burundi - Rapport final - Vol 3 ... - France Diplomatie
1 janv. 2013 ... Le Gaz et le DPE : le niveau d'examen a été rehaussé avec un taux de réussite
..... (en justifiant de l'absence de factures sur les 3 dernières années ou les 3
derniers exercices) .... définie par le livre I du code de l'urbanisme.
Un extrait du document