5.3 bordereau de prix unitaires lot 3 signalisation lumineuse ...
avec traversée commandée par feux, en quelque sorte un "carrefour fictif".
Question : ... Champ d'application de la 6e partie du livre I de la présente ....
70km/h ou d'implantation de feux tricolore (arrêté conjoint maire/préfet), le maire
exerce.
Un extrait du document