SYNTHÈSE. 1. INTRODUCTION .... de droit par le maire de la collectivité,
conformément aux dispositions de l'article R123-7 du code de ...... Afin de
favoriser la lecture, le CCAS a mis en place un concours du «livre petite enfance
», ..... Dépenses et recettes totales hors opérations d'ordre et résultats reportés (
D002, R002). 
