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livre blanc - CCMO Mutuelle
1. CONDITIONS GÉNÉRALES. Ce
contrat
a pour objet de garantir les risques découlant de la propriété, de l'usage ... Déclaration et
suivi
de sinistre 24 h/24, 7 j /7 sur ... Section II -
Garanties
des dommages au véhicule assuré ..... Page 15.
Un extrait du document
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1. CONDITIONS GÉNÉRALES. Ce contrat a pour objet de garantir les risques
découlant de la propriété, de l'usage ... Déclaration et suivi de sinistre 24 h/24, 7 j
/7 sur ... Section II - Garanties des dommages au véhicule assuré ..... Page 15. 
