Lotissement Plein Soleil » (règlement définitif) - Ville de la Ricamarie
20 juil. 2012 ... Le terrain compris dans le périmètre du lotissement est constitué par les
parcelles figurant au cadastre de la ... Chaque lot est livré avec une cuve de
récupération fournie mais non posée (avec un trop plein à raccorder au ... les
terrains où la pente est supérieure à 15% où elle pourra atteindre 5 m.
Un extrait du document