déclaration de dépôt légal ? éditeur livres et autres documents non périodiques.
A. Identification du déposant téléphone courriel signature du déposant à le. B.
Descriptif du document déposé. Dépôt obligatoire en un exemplaire. 2. ISBN. 3
auteur[s] nom, prénoms date de naissance pseudonyme. 4 document titre titre. 
