5 janv. 2007 ... Le Conseil d'Administration de l'AFAQAP du 25 novembre 2005 avait souhaité
que les textes réglementaires et les financements en matière d'archivage
puissent évoluer en fonction des besoins. Il a donné son aval à une enquête
nationale consistant à : - établir un état de lieux des modalités actuelles de ... 
