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1 avr. 2016 ... RC 2016-011 Fournitures Livres français et francophones, ... Appel d'offre ouvert
au sens des articles 25 I 1°, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 .... d'agrément
des conditions de paiement ou acte spécial (DC4) contenant :.
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