Rapport annuel 2012 de l'Observatoire national de la ... - SIFÉE
1 mai 2011 ... Après la clôture de l'exercice, le MAAPRAT a pris la décision de résorber de 17
M? ..... L'écart à la prévision doit être corrigé des sous-consommations ..... vers le
ministère de l'emploi et au titre du plan algues vertes vers le ministère de ...... (
EPST), les dispositions spécifiques qui leurs sont applicables. 4.
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